Droit d'auteur : une Cité française dans l'environnement numérique (1)

Une plateforme d'enregistrement des œuvres, développée par ses futurs utilisateurs : un projet d'utilité publique

> Introduction (position du problème, approche générale)

Les oeuvres de l'esprit occupent tout le terrain

L'environnement numérique met tous les acteurs à égalité, sans effacer leur identité

Notre droit d'auteur actuel n'est pas adapté à la nature du terrain

Les qualifications légales et la pratique contractuelle doivent basculer en mode Envoyer/Recevoir

Une plateforme d'enregistrement des œuvres, développée par ses futurs utilisateurs: un projet d'utilité publique. L'exception culturelle française doit être remplacée par un principe, le principe culturel français.

2007 : rapport Olivennes, 2010 : rapport Zelnik, 2013 : rapport Lescure… Qui sera le prochain ? La question de l'application du droit d'auteur à l'environnement numérique reste ouverte, malgré toutes les tentatives menées ces dernières années par les différents gouvernements. Tâchons de reprendre les données du problème d'un point de vue non pas idéologique, mais physique, en partant du terrain, de cet environnement numérique qui prend une place croissante dans nos vies, au travail ou à la maison. D'abord étudier le terrain, puis en fonction des résultats, construire la route, installer la signalisation pour réguler la circulation : la méthode est ancienne, mais éprouvée. Pour être appliquée une loi doit d'abord être applicable, c'est-à-dire intégrée au paysage, adaptée à l'environnement… aux véhicules et à leurs conducteurs (1).

Reprenons à zéro.

Que se passe-t-il ? Quels sont les principes de fonctionnement de l'écosystème numérique dans son ensemble, ses caractéristiques fondamentales, indépendamment des applications ? Pourquoi le droit d'auteur est-il devenu aussi important, dans cette nouvelle dimension, au point de mobiliser régulièrement les sphères politiques ? Comment sortir de l'impasse où nous mène la "lutte contre le téléchargement illégal" comme seul horizon des politiques publiques ? L'enjeu n'est pas mince. Une partie de notre vie se joue à l'écran, les programmes et tout ce qu'ils transportent structurent de plus en plus le cours de nos existences : il s'agit de savoir comment nous allons construire notre avenir. "Nous" ? Qui donc est destiné à faire partie de ce "nous" ?

Le premier constat que nous avons à établir tient en peu de mots : nous avons créé un nouveau lieu de vie, un nouveau terrain d'action. Cette nouvelle dimension s'offre à nous pour toutes sortes d'activités, professionnelles, ludiques ou sociales. C'est par notre curseur que nous nous téléchargeons dans le nouveau monde, pour des laps de temps plus ou moins longs. Entièrement artificiel, car fait de la main de l'homme, ce monde n'en est pas moins réel, et aucunement "virtuel"… Clic ! L'être tout entier se détache, sens, conscience, action, volonté, puis bascule dans les formes lumineuses et mouvantes, le voilà bientôt incrusté, par l’esprit, dans la grande boucle des programmes, de télévision ou d'ordinateur. Ordinateur ?

Désormais on ne travaille plus avec, on passe par un ordinateur. On passe par un ordinateur, c'est donc pour aller quelque part.

L'utilisation systématique du terme "environnement" est révélatrice : les logiciels nous entourent et contribuent à subvenir à nos besoins. L'action se passe derrière l'écran, nous vivons à travers notre curseur. La machine n'a pas la fonction d'outil, c'est-à-dire un prolongement du corps humain, avec son utilité particulière dans notre environnement habituel, mais celle de voie de passage pour nous permettre de nous transporter d’un monde à un autre, de la terre vers une réalité parallèle, dans laquelle nous passons pour nombre d’entre nous le plus clair de notre temps. A ce nouveau monde il ne manque qu'un nom. Etherciel. Nous proposons de l'appeler "Etherciel".

Ce nouveau continent, qui ne ressemble à rien de connu jusqu'à présent, peut donc être analysé de l’intérieur, et c'est le point de vue que nous allons adopter dans le cadre de ce projet.

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(1) Sur la question de la méthode, méthode législative, Voir : Emmanuel Cauvin, Vers une nouvelle Cité électronique, Manuscrit (non édité), "Des lois, une méthode" page 366 et s.

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Présentation générale et table des matières : http://etherciel.over-blog.com/article-seconde-vie-120550252.html