ROoL : un projet pour la France, dans le monde entier

ROoL (comme dans "Rock'Roll" mais avec deux "o" et un "L")

Identification des oeuvres - Circulation - Droit d'auteur

ROoL : un projet pour la France, dans le monde entier.

Nous allons développer une plateforme d'enregistrement des oeuvres, sous forme numérique, un grand répertoire unifié, le Registre des Oeuvres et de l'offre de Licences ("RooL" ou "ROoL"). Tous ceux qui se reconnaissent dans notre langue, du Nord au Sud et de l'Est à l'Ouest, ont vocation à participer au développement puis à l'exploitation de cette plateforme.

- Pourquoi ?
 
Le droit d'auteur est un sujet politique, car ce domaine du droit, autrefois cantonné à une mince élite artistique, concerne désormais le citoyen lambda. Tous artistes ! Avec les nouveaux outils, nous sommes tous artistes. Tous photographes, ou musiciens, écrivains, acteurs (comiques), réalisateurs, graphistes ! L'avènement du Nouveau Monde a fait sauter la barrière entre les artistes et le public, ceux qui envoient et ceux qui recoivent. Les outils de création et les moyens de diffusion sont à la disposition du premier venu. Qu'il soit riche et puissant ou pauvre et inconnu, talentueux ou pas, les droits techniques ne changent pas d'un individu à l'autre. Tous égaux devant TCP/IP ! (ceci est une réalité, pas un slogan).

Devant cette démultiplication de la création artistique, nous en restons à la nécessité d'attribuer à chacun ce qui lui revient. Il y va de la liberté des créateurs, de leur capacité à garder le contrôle de leurs créations, face aux grands acteurs traditionnels du marché, face aussi aux moteurs d'indexation, aux plateformes de diffusion, et autres régies publicitaires...

Certes des possibilités d'enregistrement des oeuvres existent déjà, auprès d'organismes spécialisés. Mais si la segmentation en différentes sociétés d'auteurs a toute sa raison d'être et produit d'excellents résultats sur la terre ferme, dans le domaine des reproductions et des représentations, elle ne se justifie plus dans le monde en ligne, l'Etherciel, le grand bain où tout se mêle, et doit laisser place, dans ce contexte, à un guichet unique d'enregistrement des oeuvres, réunissant tous les répertoires.

Le matériau de base de toutes les oeuvres, sonores et visuelles, est le même : les octets. L'accès est également identique : tout passe par les écrans (même la musique!). Il n'y a qu'un Etherciel. Le milieu est parfaitement homogène. Dès lors, il ne faut qu'un Registre et un seul.

Le Projet ROoL s'accompagnera d'une refonte complète du droit d'auteur, pour adapter en profondeur cette réglementation aux caractéristiques de l'environnement numérique, l'Etherciel. L'un ne va pas sans l'autre. Ajouter des articles à un Code (Code civil, Code de la propriété intellectuelle) ne sert à rien en l'absence de mise en oeuvre par du code (informatique). Un droit d'auteur revu de fond en comble, sur le papier, doit s'appuyer sur des outils opérationnels, en prise directe avec la réalité.

- Pour quoi faire ?

Aujourd'hui il est souvent très difficile d'agir dans la légalité, tout simplement car retrouver l'auteur d'une œuvre est impossible. Le lien entre l'auteur et ses ouvrages n'est pas assuré. L'une des difficultés aujourd'hui, en pratique, consiste à identifier le(s) auteur(s) d'un travail, afin, par exemple, d'obtenir son autorisation pour une reprise.  Comment solliciter l'accord d'un auteur pour une réutilisation s'il n'existe aucun moyen de le trouver ? Le ROoL répondra à cette difficulté pratique.

L'enregistrement des oeuvres sur une plateforme centrale est une nécessité, si l'on souhaite faire perdurer les idées de Beaumarchais et de Balzac dans le Nouveau Monde. Toutes les oeuvres sont appelées à bénéficier de cet enregistrement en ligne (date certaine de création, preuve d'antériorité) : musiques, jeux, images, vidéos etc. 

En matière de création artistique, chacun doit rester maître de ses affaires, les travaux particuliers ne sont pas du ressort de la collectivité. La créativité ne doit pas être dirigée. Mais la fourniture de l'infrastructure nécessaire pour permettre à ces initiatives de prospérer et de collaborer en bonne intelligence, dans cet environnement, représente une fonction publique. 

Le ROoL s'adressera à des citoyens, connus ou inconnus, des citoyens volontaires, bâtisseurs d'une nouvelle Cité.

- Qui ?

 
L'Etat sera l'initiateur et le propriétaire de cette plateforme. Le sujet est d'intérêt général ("ROol - La Cité de tous les auteurs").
 
Pour le lancement et le développement il sera fait appel au volontariat, en direction de toute personne dans le monde pratiquant la langue française, dans l'hexagone comme au dehors, et disposant évidemment des savoirs requis (développement). Cette plateforme sera en somme créée par ses futurs utilisateurs, ou au moins d'une partie d'entre eux, ceux qui s'expriment et mettent leur talent dans l'écriture du code (Appel au volontariat via représentations à l'étranger, réseau éducatif etc.).

Seule condition pour avoir droit de cité : parler français. Nous appliquerons donc un principe de discrimination. Le Rool ? Fait en français ! En France ou ailleurs, par des Français de France, des Français vivant à l'étranger, et des étrangers vivant en français.

- Comment ?

Le ROoL sera développé en mode logiciel libre et ouvert.
   

L'expertise des sociétés d'auteur sera précieuse, notamment pour la définition des spécifications du système, et pour assurer le lien avec les formes classiques de diffusion des biens culturels (reproductions, spectacles vivants). Mais ce Registre doit être la chose de tous, dans sa construction même. Il nous faut donc dépasser les coteries héritées du vieux monde avec ses genres, ses formats, ses matériaux variés (marbre, toile, tissus et étoffes, papier, vinyle, pellicule des films etc.). Ces consistances hétéroclites n'ont plus cours derrière la grande barrière d'écran, les divisions qui en résultent n'ont plus de raison d'être.

Dans son élaboration, sa construction, comme dans son utilisation, le ROol sera la chose de tous les citoyens, ses principes de fonctionnement seront connus et ses processus transparents.

- Où ?

De la Méditerranée à Montréal, des rives du Mékong à celles du fleuve Sénégal, du plat pays aux neiges de la Suisse, nous partagerons le même sol (autrement dit, le même code).

La langue française est universelle.

- Un principe culturel

Il paraît que la France est une "nation culturelle" : le moment est venu de donner un contenu concret à ces jolis mots. A la vérité, ce "contenu" sera un contenant, le recueil officiel de toutes les oeuvres présentées par des auteurs de langue française, se revendiquant comme tels.

Ce projet, informatique à la base, culturel dans sa portée, va rassembler des individus, des groupes, au-delà de leur couleur de peau, de leur origine, de leur localisation sur la surface de la terre.

J'imagine une Nouvelle France, unie autour de valeurs culturelles, d'un outil numérique et de pratiques artistiques inventives, cette Nouvelle France aura la dimension de la langue française dans le monde. La Cité de tous les auteurs sera le point de ralliement des artistes se reconnaissant dans l'emploi de notre langue, et capables de la pratiquer.

La France n'est pas un hexagone. La France est une planète ronde.

L'exception culturelle française doit être remplacée par

un principe,

le principe culturel français.

Il   est   temps   de   reprendre   le   contrôle

Le projet ROoL

Dernière modif: 30 dec 14 

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Pour soutenir le Projet ROoL

Conseil National du Numérique - contribution de emmanuel cauvin sur le débat « Justice et numérique » - La contribution #2456

https://contribuez.cnnumerique.fr/debat/104/avis/2456

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